Déposée le 4 août 2011 par monsieur MICHEL Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BIBLIOBOUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est monsieur MICHEL Xavier domicilié(e) Hameau “ Le Coudray ” 9, Rue des Pimevères - 27240 - BUIS SUR DAMVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet “ JURISTES-CONSEILS SABLIERE ” domicilié(e) 425, Rue Clément Ader Bâtiment B - 27000 - EVREUX - France.
La marque LA BIBLIOBOUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur MICHEL Xavier - Hameau “ Le Coudray ” 9, Rue des Pimevères - 27240 - BUIS SUR DAMVILLE - France
Cabinet “ JURISTES-CONSEILS SABLIERE ” - 425, Rue Clément Ader Bâtiment B - 27000 - EVREUX - France
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Adhésifs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; films et rubans de protection ; supports et serre-livres en matières plastiques ; étiquettes ; articles de papeterie ; spatules à plastifier ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, pochettes, enveloppes et sachets ; autocollants (articles de papeterie) ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres.
Publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; location d'espaces publicitaires ; publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire ; regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers d'adhésifs, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, d'articles de bureau et de papeterie, de machines et appareils à imprimer et à coller, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance (et notamment par correspondance) à savoir d'adhésifs, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, d'articles de bureau et de papeterie, de machines et appareils à imprimer et à coller ; ces services permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis.
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques et plus généralement quel qu'en soit le medium connu ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique, de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet.
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